Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Roger FORESTIER
/
DOMAINE DU PAS DES CHAMPS Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PAS DES CHAMPS Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.
Monsieur Roger FORESTIER, "Bonzac", 33230 COUTRAS.

Numéro de dépôt :
1284979
Date de dépôt :
10/09/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/09/1994

Présentation de la marque DOMAINE DU PAS DES CHAMPS Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.

Déposée le 10 septembre 1984 par monsieur Roger FORESTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DU PAS DES CHAMPS Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roger FORESTIER - France.

La marque DOMAINE DU PAS DES CHAMPS Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PAS DES CHAMPS Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. est expirée depuis le 10 septembre 1994.

Roger FORESTIER a également déposé les autres marques suivantes : BOEUF DE CHOLET


Monsieur Roger FORESTIER, "Bonzac", 33230 COUTRAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "DOMAIND DU PAS DES CHAMPS".